1. Présentation

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, ce site web créé par la société CREATIC met à disposition du public les informations suivantes :

Le site www.beatricegrandjean.com appartient à Béatrice Grandjean, responsable de la publication et dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 12 Rue du Docteur Goujon – 75012 Paris. Le webmaster, société CREATIC, est responsable de l’administration du site.

Le site www.beatricegrandjean.com est hébergé par 1and1 Internet SARL, dont le siège social est localisé à l’adresse suivante : 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex.

2. Activité

Le site www.beatricegrandjean.com a pour objectif d’informer les utilisateurs des activités proposées par Béatrice Grandjean. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : Béatrice Grandjean ne pourra en aucun cas être tenue responsable des éventuelles erreurs présentes sur ce site.

3.  Limitations contractuelles

Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web ne sont pas sous notre responsabilité. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.

4. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

Paula Gellis est l’auteur de la photographie de la page d’accueil qui n’est pas libre de droits. Le contenu (images et textes) du site web www.beatricegrandjean.com appartient exclusivement à Béatrice Grandjean. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

5. Données personnelles et respect de la vie privée

Toute information recueillie sur le site www.beatricegrandjean.com se fait dans le cadre des besoins liés à l’utilisation de notre plateforme, tels que le formulaire de contact. Béatrice Grandjean s’engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon qu’il soit (vente, échange, prêt, location, don).

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail ou en effectuant sa demande par courrier, à l’adresse suivante : 12 Rue du Docteur Goujon – 75012 Paris.

6. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web www.beatricegrandjean.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.